Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Steve MANGIN
/
TOPTOILET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPTOILET
M. Steve MANGIN

Numéro de dépôt :
4210756
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
TOPTOILET de Steve MANGIN

Présentation de la marque TOPTOILET

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par monsieur Steve MANGIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPTOILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Steve MANGIN domicilié(e) 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Steve MANGIN domicilié(e) 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque TOPTOILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTOILET arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

Steve MANGIN a également déposé les autres marques suivantes : LEA LOGISTIQUE , TOP TOILET GAMME BLUE , Fait maison , TOP TOILET GAMME LUXE


M. Steve MANGIN - 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France


M. Steve MANGIN - 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°671169 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Bassins hygiéniques ou à usage médical ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.